, Peu avant l'examen du texte adopté par le Sénat par l'Assemblée nationale, ces critiques sont publicisées par la mention dans la presse d'une note policière alertant sur un « effet boomerang » du texte sur les chiffres de la délinquance 70

R. Dati and . Sénat, , 2009.

M. Alliot-marie and . Assemblée-nationale, Première séance du mardi 15 septembre, 2009.

, Il en a été tout autrement du volet portant sur la condition carcérale, dont nous ne traitons pas ici. Disons seulement que les élus de gauche se sont opposés au projet, ce qui a conduit à un vote d'abstention au Sénat

R. Badinter and . Sénat, , 2009.

A. Anziani, Sénat, séance du 6 mars, 2009.

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. Ibidem,

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J. Garraud and A. Nationale, Première séance du mardi 15 septembre, 2009.

C. Ciotti and . Assemblée-nationale, Deuxième séance du mardi 15 septembre, 2009.

A. Nationale, Troisième séance du jeudi 17 septembre 2009. Voir annexe n°5

M. Alliot-marie, Assemblée nationale Première séance du mardi 15 septembre, 2009.

. Ibidem,

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. Ibidem,

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, Dans la réflexion sur le sort pénal et social des personnes les plus démunies, un risque est de surestimer la rupture entre la rationalité pénale et les logiques en vigueur dans la société en général, en faisant de la prise en charge « sociale » l'envers de la pénalité : bienveillante et non hostile, collective et non atomisante, concrète et non abstraite. C'est l'expression d'une forme de pénalo-centrisme, de considérer que le fondement de l'innovation pénale en ce qui concerne les plus pauvres consiste exclusivement dans l'accélération de leur transfert, 31 mars 2010. des mécanismes disciplinaires

, ne serait-ce que parce que les personnes concernées ont une fréquente expérience des deux mondes : la « prison (?) constitue dans l'espace sous-prolétaire une situation relativement banale » 159 . Comme l'explique Julien Damon lorsqu'il cherche à repérer des traits historiquement relativement stables de la prise en charge des personnes sans domicile : « Invariablement les politiques publiques ont hésité entre des objectifs de sécurité et des objectifs d'assistance. Les politiques publiques oscillent entre la répression et la solidarité, tout comme les représentations vis-à-vis des indigents et des sans-abri varient entre l'hostilité et le souci d'hospitalité » 160 . Cet « envers de la solidarité avec les SDF » est ainsi décrit dans une logique pénale : rendre supérieur le désagrément lié à l'usage des nouveaux équipements urbains, comparé au bénéfice de la possibilité de pouvoir stationner en ville. Il dit bien l'hostilité sousjacente à ce type de dispositifs qui, paradoxalement, n'est pas un enfermement, La sociologie des personnes à la rue et de l'hébergement d'urgence abonde en comparaisons carcérales

, Mais la question de la proximité entre le traitement social et pénal de la grande pauvreté s'inscrit dans une histoire de longue durée. La question récurrente dans les médias l'hiver du refus de se rendre dans ces centres par les personnes à la rue indique qu'entre l'hostilité carcérale et la bienveillance de la solidarité, les lignes d'opposition sont sans doute variables et nuancées. Comme l'exprime Patrick Bruneteaux, « les méthodes carcérales ont été remisées, mais la précarité de l'accueil demeure, dans la logique d'un champ qui se situe en amont du champ de l'insertion. Ce sont des lieux où les droits existent peu, tandis que les mesures réglementaires s'exercent le plus souvent sous la forme d, Le risque de surestimer la rupture entre rationalité pénale et logique d'insertion se joue également dans le contraste entre le fonctionnement disciplinaire de la prison et l'assistance prodiguée dans les centres d'hébergement, vol.162

, Un élément central qui permet de comprendre la prégnance de la métaphore carcérale est l'absence de possibilité de maîtriser son emploi du temps. C'est, en prison

P. Bruneteaux and C. Lanzarini, Les nouvelles figures du sous-prolétariat, p.130, 1999.

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, système punition-récompense, tutoiement à sens unique, demande d'autorisation pour tout ce qui n'est pas prévu), la stigmatisation 167 (« soumission au regard de l'autre au point de créer une honte diffuse et permanente » 168 : publicité et visibilité de l'aide, absence de possession des lieux, logement collectif et marquage institutionnel de l'entrant, sentiment de pertes de la normalité), et les temporalités institutionnelles imposées (horaires d'ouverture, durée de l'aide, attente, les horaires décalés, qui font de longues soirées sinistres et des expulsions au petit matin), Parmi les « violences extrêmes » auxquelles sont soumises les personnes à la rue, Corinne Lanzarini décrit ainsi les « violences institutionnelles » que sont l'infantilisation (gestion des achats

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, Si tu as parlé d'hébergement ou de logement, est-ce que ça va marcher ? Si je demande une aide financière pour le permis ? Tu vas à l'auto-école et tu passes ton permis. Ensuite, le mec il a réussi son permis, il a réussi quelque chose. Il ne faut pas raconter ça ou ça et s'il voit que ça ne se fait pas, il va décrocher. Il faut les mettre sur quelque chose à long terme, la formation, le logement, l'emploi, pour tout de suite les accrocher, qu'ils n'aient pas à penser "je suis dans la merde et je me démerde". Tu lui retrouves une place, donc il va s'intéresser à ça et ne regardera pas en arrière. C'est comme les escaliers, tu prends marche après marche et la personne voit que ça avance, « Il va croire en toi mais il attend de voir les résultats concrets, du concret, 2011.

, Pour le dire autrement, l'accompagnement nécessite une transformation d'une conception classique du bénévolat comme aide morale, c'est-à-dire assumer la tâche difficile qui a surpris une

, Une difficulté est donc, pour que « l'accroche » se fonde sur des résultats tangibles, de pouvoir disposer d'une offre disponible en matière d'insertion. D'une manière générale, le contexte de la crise économique et sociale transforme assez considérablement l'une des « convictions » du rapport final du Grenelle de l'insertion, selon laquelle « le contexte du marché de l'emploi devient favorable à l'insertion

, Comme l'explique une responsable d'un service d'insertion et de probation : « Les détenus, je ne les distingue pas de la population ordinaire. La population ordinaire a du mal à trouver de l'emploi, les détenus aussi. Le fait qu'ils soient détenus peut compliquer les choses. Ceux qui avaient un emploi avant l'incarcération, certains ont la chance de le garder, parce que les employeurs attendent, que ce sont des employeurs que je dirais très conciliants, d'autres qui arrivent à trouver de l'emploi grâce à de l'aide familiale, Ensuite, les évolutions démographiques vont placer les entreprises, de façon croissante, en position de demandeurs sur le marché du travail, vol.176

L. Après, . Fait-de-pouvoir-mettre-en-lien, A. Pacte, and L. Spip, ça peut parfois, dans certaines situations, proposer des solutions, mais en aucun cas, on ne remédie à la crise. » Entretien avec la directrice d'un service d'insertion et de probation, 2010.

, Mais « un des leviers de lutte contre le chômage utilisé par Solidarités Nouvelles face au chômage est la création, pour les personnes accompagnées et pour lesquelles le marché du travail paraît fermé, "d'emplois de développement" dans des associations partenaires. Ces emplois sont financés par SNC à hauteur du SMIC grâce aux contributions des bénévoles et d'un réseau de donateurs, personnes physiques et morales (entreprises) » 177 . Ce type de considération a trouvé un point d'ancrage singulier parce qu'une association qui accueille les personnes qui sortent de prison s'est tout récemment affilié au mouvement Emmaüs 178 . Il s'agit d'une ferme, 2008.

. Solidarités-nouvelles-contre-le-chômage, Regards croisés sur l'accompagnement des demandeurs d'emploi et spécificités de l'accompagnement de Solidarités Nouvelles face au Chômage, p.22, 2009.

L. Lettre-d'emmaüs-france, Elle est parvenue à dépasser les possibles hostilités ou craintes de l'environnement envers un lieu de ce type en effectuant des débuts discrets, et en ne publicisant la vocation de la ferme qu'une fois l'amitié et la confiance du voisinage acquise. Les responsables décrivent le parcours des résidents comme chaotique, et leur position de départ vis-à-vis d'eux comme souvent initialement méfiants. Mais la ferme qui permet de travailler et d'être hébergé, fournit un cadre qui est une rupture avec la prison, la rue, l'hôpital psychiatrique. La durée du séjour n'est pas fixée à l'avance, mais est en moyenne d'une dizaine de mois. Les responsables essaient d'aiguiller les résidents le plus tôt possible pour qu'ils aient « le projet d'avoir un projet » 181 . Par le travail de leur équipe de bâtiment, ils ont aménagé des studios pour des personnes en difficulté dans une vieille ferme, clients sont des AMAP 179 de la région parisienne. La ferme dispose également d'une équipe « bâtiment », en charge des travaux dans la ferme et ailleurs et d'une équipe cuisine, vol.61, 2009.

, est pas douteuse : une inspiration humaniste inébranlable, la vie en commun, la réhabilitation par le travail, la volonté de la plus grande indépendance économique possible, en retour, la recherche d'un modèle économique viable, l'absence de stigmatisation en raison du passé pénal et/ou psychiatrique des personnes accueillies. Mais la manière dont elle se centre sur la question des personnes qui sortent de prison lui donne une certaine singularité dans le mouvement, et son affiliation, contemporaine de l'expérimentation menée en direction des sortants de prison pauvres, devra permettre, La proximité de cette structure avec les principes structurants de l'histoire du mouvement Emmaüs n

, Je pense que ça ils le font très bien et qu'il faut qu'ils continuent à se développer là-dessus. Des idées plus prospectives, plus nouvelles, c'est bien si ça a à voir avec l'écologie. C'est tout à fait le genre de choses qui correspond à notre public. On a une convention avec [deux communautés] et ça se passe très bien. Ils ont régulièrement des détenus sortants qui vont là-bas et de part et d'autres il y a un respect des représentations qui sont liées à Emmaüs, et pour Emmaüs, aux sortant de prison qui fait que les choses se passent très bien, C'est une orientation qui recueille l'assentiment des professionnels de l'insertion, qui mettent en avant l'intérêt des structures déjà existantes du mouvement et les possibilités d'innover, 2010.

, Une direction féconde est donc l'idée qui s'exprime au sein d'Emmaüs, de mieux comprendre le modèle économique de cette Ferme, de construire à partir de là, un 179 Association pour le maintien d'une agriculture paysanne, mieux connue par ce qu'elle signifie pour les adhérents : « un panier de légumes bio à retirer chaque semaine

, Actes, cahiers d'actions juridiques, pp.13-14, 1977.

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C. Vanneste, Les chiffres des prisons, des logiques économiques à leur traduction pénale, 2001.

, / Le choix des personnes détenues à qui sera proposé l

, Accord est trouvé entre le responsable SPIP et le chargé de mission EF sur le choix de l' « accompagnant » qui est sollicité pour le premier contact avec la personne détenue

, Première rencontre entre la personne détenue et l'accompagnant, avec le CIP référent (milieu fermé) pour le temps de la prise de contact

, Si la personne détenue accepte l'accompagnement, le CIP référent remet au bénévole la fiche de liaison avec les premiers renseignements nécessaires

, Action en milieu fermé Nota : Les rencontres entre la personne détenue et l' « accompagnant » répondront au double objectif d'information sur le suivi de l'action mené par l' « accompagnant » auprès de la personne détenue, ainsi que la maintien, vol.2

, Objectif à souligner ; l' « accompagnant » -en lien avec le CIP -tente d'aider la personne détenue à avoir les moyens de vivre dignement son retour dans la société

, ? La personne détenue se présente. Fait état de son projet ou de l'absence de projet d'insertion

, ? Bilan est fait des atouts et des faiblesses en matière de ressources de la personne détenue. Sont définis les éléments que la personne détenue doit acquérir pour constituer le dossier de demande d

, Un pré projet est dessiné, le type de demande d'aménagement de peine envisagé

, ? Le pré projet est présenté au CIP référent pour une « validation

. ?-un,

?. Accompagnant, rencontre la personne détenue le nombre de fois nécessaire pour la maintenir dans un état d'esprit tourné vers l'avenir, dans une logique d'insertion

. ?-l', « accompagnant » rend compte systématiquement au CIP référent de l'avancée du dialogue avec la personne détenue, et présente -pour validation -les initiatives qu'il prendra

«. ?-une and . De-liaison, informatique permet un suivi « pas à pas » du processus d'accompagnement. Cette « fiche de liaison » est strictement confidentielle

». ?-l'-«-accompagnant, et avec l'aval du CIP référent, prends des initiatives hors les murs, dont l'objectif est de réunir les éléments constitutifs du dossier de demande d'aménagement de peine. Eléments en matière d'accès au logement, à un poste de travail et/ou à une formation professionnelle, à l'accès aux soins, à la vie citoyenne et/ou associative

, Le dossier de demande d'aménagement de peine est transmis par le CIP au JAP dans le cadre du rapport d'enquête que ce dernier a ordonné, suite à la requête émise par le détenu. Trois issues possibles : -La demande est acceptée, la personne détenue sort en aménagement de peine

L. Accompagnant, La demande est rejetée, et l'accompagnement se poursuit intra muros pour présenter, le cas échéant et en lien avec les motifs de rejet, une seconde demande d'aménagement de peine. -La demande est rejetée. La personne détenue attend sa fin de peine sans aménagement de peine. Si la personne le souhaite, une sortie accompagnée peut être organisée en lien avec le dispositif SORTIR ET S'EN SORTIR. PHASE 3 : action en milieu ouvert L'aménagement de peine est accordé par le magistrat

. ?-l', « accompagnant » attend à la sortie de prison la personne bénéficiaire de l'aménagement de peine. Le « passage

?. Accompagnant, Cet accompagnement répond à la difficulté rencontrée par des personnes désarmées face aux fonctionnements de la société, qui ne connaissent pas les méandres administratifs

, ? Un point est fait régulièrement entre l' « accompagnant

. ?-l', accompagnement se termine d'un commun accord entre la personne bénéficiaire de l'accompagnement, le CIP référent et l' « accompagnant

. ?-activité-salariée, ? Formation professionnelle : ? Activité bénévole : ? Soins : ? Liens familiaux ou autres : ? Autres? Adresse mail / tél des divers contacts CIP : « accompagnant » : Contact famille : Contact avocat : CHRS

, Un exemple d'ambivalence politique concernant les aménagements de peine Source : Assemblée nationale, Troisième séance du jeudi 17 septembre, 2009.

M. and C. Vanneste, J'invite mes collègues de l'UMP à s'interroger sur le fait qu'ils sont soutenus par l'opposition (Rires et exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR)

M. Mamère, Et alors ? M. Christian Vanneste. C'est manifestement la preuve que leur démarche est erronée

M. Mamère, Ah bon ? M. Christian Vanneste. En effet, cet article entre en contradiction avec toute la politique que nous menons depuis, 2002.

M. Jean-luc-warsmann, Oh non ! M. Christian Vanneste. J'en veux pour preuve le fait que l'article du code pénal actuel donnait déjà toute latitude pour personnaliser les jugements -relisez-le ! -; oui, toute latitude, en fonction des faits et en fonction des personnes. Il était absolument inutile d'ajouter au code pénal la disposition prévue par l'article 32 qui renverse complètement le rapport des choses. Auparavant, l'aménagement des peines était une possibilité ; il devient aujourd'hui une nécessité

M. Jean-luc-warsmann-;-oh, !. M. Christian-vanneste, ;. M. Jean-luc-warsmann-;-oh, and !. M. Vanneste, Monsieur Vanneste, il ne faut pas entretenir cette confusion. Il convient d'affirmer très clairement que les juges sont libres, bien sûr à l'intérieur de l'échelle des peines fixées par la loi, de prononcer la peine qu'ils estiment nécessaire, et ce en fonction de la gravité des faits, de la personnalité de l'auteur de l'infraction. Cet article 32 peines fermes. Par contre, un principe est posé : tout comme d'ailleurs en matière de détention provisoire, l'emprisonnement doit être l'ultime recours. Ce principe est assorti de restrictions, si j'ose dire : la gravité de l'infraction, la personnalité de son auteur. Le pouvoir d'appréciation souverain des magistrats n'est pas remis en cause. Simplement, nous leur donnons toute une palette de possibilités pour individualiser la sanction. En effet celle-ci doit l'être, sinon elle serait aveugle : on sanctionnerait des gens seulement en fonction de la gravité de l'infraction. Comment voulez-vous, ensuite, effectuer le travail très important de lutte contre la récidive ? Si la justice s'abat d'une façon aveugle, s'il n'y a pas une dimension d'adaptation humaine en cours d'exécution, et non pas des obligations, comme le texte nous le propose. M. le président. Quel est l'avis de la commission ? M. Jean-Paul Garraud, rapporteur

J. Qu, il y a quelque chose que je ne comprends pas, monsieur Vanneste : votre amendement fait disparaître l'exception relative à la récidive. Vous proposez ainsi un texte qui, paradoxalement

M. Pau-langevin, Alors, monsieur Vanneste ? Vous êtes démasqué ! (Sourires)

, Monsieur Vanneste, je connais vos préoccupations. Nous reviendrons par exemple sur la question des travaux d'intérêt général. Cela étant, cet article me semble équilibré

C. , Il correspond à une réalité. Nous l'avons beaucoup travaillé. Je crois vraiment qu'il serait préférable que vous retiriez votre amendement

M. , Accédez-vous à cette demande, monsieur Vanneste ? M. Christian Vanneste. Non. J'en profite d'ailleurs pour dire que mon amendement ne modifie que le début de l'alinéa. Le reste est sans changement

«. Témoignage and . Ma,

, Je demande si ils on une idée de l'heure de sortie mais aucune réponse fiable ne m'est fournie j'apprends qu'ils on légalement jusqu'à minuit pour vous lâcher mais que en générale la sortie s'effectue vers 9h mais sans garantie. Le jour de la sortie : je n'ai bien sur pas dormis et suis prêt à 7h00. Vers les 9h et après avoir fait l'état des lieux et rendu mon pack prisonnier (2couvertures, draps, taie, couverts, bol, verre, plateau) je sors de ma cellule .tout se passe bien, on est 3 : moi j'avais pris 2 ans et les 2 autres qui je m'entends très bien .j'arrive au greffe et la sa va vite car à ma fouille je n'ai rien, on me donne des médicaments pour 2 jours mais pas d'ordonnance ! Je rends ma carte de prisonnier et récupère le papier d'information des RP/RPS et mon billet de sortie. Je demande si mon CIP à bien demandé un taxi pour moi (je suis handicapé) et bien sur cela n'as pas était fait le greffe refuse d'appeler mais me donne le numéro de tel des taxis et heureusement qu'a une permission de sortie j'avais ramené à la fouille une carte de téléphone. J'en profite pour m'apercevoir que les autres libérer ne sont pas mieux lotis que moi, il y as même un sans papier qui parle très très mal français qui est libérer sans argent, sans ticket de bus bref les poches vide et l'autre qui est Français c'est pareil les poche vide et sa famille n'est pas prévenu qu'il est sortie. Je prête donc ma carte de téléphone à l'un et donne 2 euros à l'autre. Voila je suis dehors et j'attends le taxi, un bilan s'impose : l'emprisonnement qui normalement est une peine de privation de liberté ma couté mes enfants, ma compagne, mon logement et mes biens, un érysipèle, une embolie pulmonaire. Je suis dehors sans compte bancaire, sans CNI, sans carte vitale, SDF et handicapé sans ordonnance médicale. Mon frère m'attend à Lille, je prends le taxi à Charles de gaulle puis le tgv cela me coute environ 80 euros pour remonter sur Lille. Sur le quai personne il est trop tôt pour mon frère et de toute façon avec son avec il ne peut plus trop se déplacé. Je l'appelle il vient me chercher à la bouche de métro des porte des postes. Apres les retrouvailles , il tient à m'apprendre que mon ex compagne et les enfant sont partie vivre avec un « ami » à moi que j'avais logé et nourris pendant un an il y as quelques années , il me confie que cela fait un an qu'il le sait mais qu'il ne voulais pas me l'apprendre pendant ma détention. J'arrive chez mon frère ou je suis bien accueilli par tout les monde mais mon frère me rappelle que je ne peux pas dormir ici car c, « Il faut d'abord préalablement savoir que j'ai appris le 02/09 m'as véritable date de sortie pour le 23/09. Apres la joie d'apprendre enfin ma date de sortie et la connaitre si proche, une peur s installe car il faut préparer sa sortie et 20 jours avec la lourdeur administrative c'est très cour