L’affectio societatis. Étude historique sur l’élément intentionnel du contrat de société - Université de Lille Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Revue des contrats Année : 2016

L’affectio societatis. Étude historique sur l’élément intentionnel du contrat de société

Résumé

L’Affectio societatis apparaît aujourd’hui comme l’un des caractères essentiels de toute société. La doctrine contemporaine souligne en outre régulièrement l’historicité de cet élément intentionnel, propre au contrat de société, sans qu’aucune étude diachronique n’ait pourtant été menée sur cette notion. Empruntée à un fragment d’Ulpien, la locution semble pourtant n’avoir joué qu’un rôle marginal en droit romain classique, ainsi que pour la doctrine médiévale et moderne. L’expression latine ne réapparaît d’ailleurs qu’au milieu du XIXe siècle sous la plume de Troplong, avant d’acquérir son acception contemporaine.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03891528 , version 1 (09-12-2022)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03891528 , version 1

Citer

Victor Simon. L’affectio societatis. Étude historique sur l’élément intentionnel du contrat de société. Revue des contrats, 2016, Revue des contrats, 02, pp.343. ⟨hal-03891528⟩

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