Le rôle des sociétés anonymes d’Ancien Régime dans le commerce entre la France et l’Empire ottoman - Université de Lille Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Revue historique de droit français et étranger Année : 2014

Le rôle des sociétés anonymes d’Ancien Régime dans le commerce entre la France et l’Empire ottoman

Résumé

Entre le XVIe et le XVIIIe siècle, les sociétés anonymes d'Ancien Régime ont été un outil important au service du développement du commerce français dans les échelles du Levant. Dans un premier temps, la doctrine commercialiste s'est attachée à définir ces sociétés par leur absence de dénomination sociale et leur caractère occulte. Les praticiens ont repris cette figure sociale pour former des ententes cartellaires entre eux, afin de manipuler les prix de vente et d'achat des marchandises. A partir du début du XVIIIe siècle, l'administration royale s'est emparée de ces pratiques, dans le cadre d'une politique mercantiliste, en imposant le recours systématique aux sociétés anonymes. La rigueur de ce dispositif a néanmoins soulevé de nombreuses critiques de la part des milieux d'affaires, entraînant finalement son abandon.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03891686 , version 1 (09-12-2022)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03891686 , version 1

Citer

Victor Simon. Le rôle des sociétés anonymes d’Ancien Régime dans le commerce entre la France et l’Empire ottoman. Revue historique de droit français et étranger, 2014, Revue historique de droit français et étranger, 92 (1), pp.37-54. ⟨hal-03891686⟩
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