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48 Résultats
Auteur : personID (entier) : 770320

Le temps s'accumule sur le cumul des mandats

Jean-Philippe Derosier
Actualité juridique Droit administratif, 2013, 11, pp.593
Article dans une revue halshs-02220033v1

Chronique d'une révolution silencieuse, ou lorsque la Chambre des communes ne peut plus être dissoute..

Jean-Philippe Derosier
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2012, 02, pp.262
Article dans une revue halshs-02226916v1

Urgence de crise ou crise de l'urgence : bilan du recours à la procédure accélérée au cours de la première année de la Législature

Jean-Philippe Derosier
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2013, 03, pp.368
Article dans une revue halshs-02227009v1

Introduction : Crise, confiance et droit public – Réflexions introductives

Jean-Philippe Derosier
Bernard, Elsa; Grabias, Fanny. La confiance en temps de crise : étude de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l’Université de Lille, Bruylant, pp.15-20, 2021, 978-2-8027-6927-9
Chapitre d'ouvrage hal-03329202v1

Le numérique comme outil de contrôle des gouvernants

Jean-Philippe Derosier
Bardin, Mickael; Fatin-Rouge Stefanini, Marthe; Monge, Priscilla; Severino, Caterina. La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité (Actes du colloque du 10 novembre 2016), Droits International; Comparé et Européen (DICE), pp.29-41, 2018, 979-10-97578-04-6
Chapitre d'ouvrage hal-03526920v1

Le Sénat présente ses propositions de réformes institutionnelles

Jean-Philippe Derosier
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 4, pp.14
Article dans une revue hal-03361831v1

Enretien avec : "La déontologie politique favorise la confiance, indispensable à la démocratie

Jean-Philippe Derosier , Marc Ponsard
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 26, pp.31-32
Article dans une revue hal-03206370v1

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet 2019 à fin décembre 2019)

Emmanuel Cartier , Jean-Philippe Derosier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 4
Article dans une revue hal-03264529v1

François Hollande et le fait majoritaire - La naissance d'un fait majoritaire contestataire

Jean-Philippe Derosier
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, 04, pp.509
Article dans une revue halshs-02227114v1

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

Emmanuel Cartier , Jean-Philippe Derosier
Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019, Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 3
Article dans une revue hal-03206466v1

Une primeur, une gageure : le défi démocratique du "RIP Aéroports de Paris

Jean-Philippe Derosier
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 30-34, pp.2-3
Article dans une revue hal-03206365v1

Droit constitutionnel comparé européen 2018

Jean-Philippe Derosier
Revue du droit de l'Union européenne, 2019, Revue du droit de l'Union européenne, 1, pp.101-125
Article dans une revue hal-03206376v1

La constance du pouvoir présidentiel de la Ve République

Jean-Philippe Derosier
Revue Politique et Parlementaire, 2018, Revue Politique et Parlementaire, 1085-1086, pp.82-93
Article dans une revue hal-03440782v1

Libres propos. La démocratie exécutive. Présentation du 7e forum international sur la Constitution et les institutions politiques

Jean-Philippe Derosier
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, La Semaine Juridique Édition Administrations et Collectivités territoriales, 8, pp.2-3
Article dans une revue hal-03592635v1

Les partis politiques : structure de la démocratie. Présentation du 4e Forum international sur la Constitution et les institutions politiques

Jean-Philippe Derosier
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 22, pp.5-6
Article dans une revue hal-03361863v1

Les limites du concept de souveraineté numérique

Jean-Philippe Derosier
Türk, Pauline; Vallar, Christian. La souveraineté numérique : le concept, les enjeux, mare & martin, 2018, 978-2-84934-324-1
Chapitre d'ouvrage hal-03526923v1

L'impact toujours plus faible des études d'impact

Jean-Philippe Derosier
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2019, 03, pp.379
Article dans une revue halshs-02227245v1

Chronique du droit constitutionnel comparé européen - 2020

Jean-Philippe Derosier
Revue du droit de l'Union européenne, 2021, Revue du droit de l'Union européenne, 1, pp.31-58
Article dans une revue hal-03329185v1

Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis IN QPC 2020 . Les 10 ans de la question citoyenne

Vanessa Barbé , Marina Benigni , Emmanuel Cartier , Jean-Gabriel Contamin , Stephanie Damarey , et al.
Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Hors-Série
Article dans une revue hal-03152479v1

Le Parlement français et la pandémie : un Parlement sous assistance respiratoire

Gilles Toulemonde , Jean-Philippe Derosier
2020
Article de blog scientifique hal-02963337v1

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

Emmanuel Cartier , Jean-Philippe Derosier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2
Article dans une revue hal-03206459v1

Justice cherche équilibre constitutionnel (Cons. const., 21 mars 2019, n° 2019-778 DC)

Jean-Philippe Derosier
Petites Affiches, 2019, Petites Affiches, 140, pp.3-22
Article dans une revue hal-03206354v1

Rosatellum : nouveau nom latin pour système électoral savant - Les élections italiennes du 4 mars 2018 sur la base d'un scrutin mixte

Jean-Philippe Derosier
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, 01, pp.146
Article dans une revue halshs-02227229v1

Le Conseil d’État, juge constitutionnel ?

Marie Gren , Ariana Macaya Lizano , Jean-Philippe Derosier
L’examen de la constitutionnalité de la loi par le Conseil d’État, 2011, Paris, France. pp.33-50
Communication dans un congrès hal-02477410v1

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet à décembre 2021)

Emmanuel Cartier , Jean-Philippe Derosier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 8
Article dans une revue hal-03683894v1

Wanted ! Soutien recherché pour révision constitutionnelle. À propos du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace

Jean-Philippe Derosier
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 20, pp.5-7
Article dans une revue hal-03361828v1

Wanted bis ! soutien recherché pour révision institutionnelle mal engagée. À propos des projets de lois organique et ordinaire pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace

Jean-Philippe Derosier
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 23, pp.3-5
Article dans une revue hal-03361850v1

La déontologie politique : 20, 21 et 22 juin 2019

Jean-Philippe Derosier
LexisNexis, pp.280, 2020
Ouvrages hal-03184409v1

Un passe en avant, deux passes en arrière, ou le passe sanitaire scanné par le Conseil constitutionnel. Décisions n° 2021-824 DC du 5 août 2021, Loi relative à la gestion de la crise sanitaire et n° 2022-835 DC du 21 janvier 2022, Loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique

Jean-Philippe Derosier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 8
Article dans une revue hal-03684814v1

Juger les élections (Études rassemblées par)

Jean-Philippe Derosier , Gilles Toulemonde
Annuaire International de Justice Constitutionnelle 2018. Égalité, genre et constitution ; Populisme et démocratie, 34, Economica, 2019, 978-2-7178-7081-7
Chapitre d'ouvrage hal-03206433v1