Recherche - Université de Lille Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

47 Résultats
Auteur : personID (entier) : 781687

Reformar, revisar, adoptar : la ingeniería constitucional ante la prueba de la modernidad, perspectivas comparadas

Emmanuel Cartier
Cartier, Emmanuel; Medina, A. El Derecho constitucional. Perspectiva contemporánea, Coloquio Internacional de la UANL, (Monterrey, 27-28 de octubre de 2016, Universidad Autónoma de Nueva León), PU de la UNAM, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-03526754v1

Pour une éthique publique de l'usage des nombres dans la gestion de crise sanitaire

Emmanuel Cartier
Barbé, Vanessa; Kerléo, Jean-François; Padovani, Julien. L'éthique à l'épreuve de la crise, Éditions l'Épitoge, pp.77-88, 2021, 979-10-92684-50-6
Chapitre d'ouvrage hal-03659009v1

Avant-propos

Emmanuel Cartier , Alain Giami , Coralie Leuzzi
Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives, Université de Lille Droit et Santé; Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 [CRDP], May 2017, Lille, France
Communication dans un congrès hal-03531835v1

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet 2019 à fin décembre 2019)

Emmanuel Cartier , Jean-Philippe Derosier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 4
Article dans une revue hal-03264529v1

2 Un portrait conditionné pour partie par une procédure asymétrique et par la nature ambivalente de la QPC IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis

Emmanuel Cartier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 5, pp.75-107
Article dans une revue hal-03264541v1

Reformar, revisar, adoptar : la ingeniería constitucional ante la prueba de la modernidad, perspectivas comparadas

Emmanuel Cartier
Teruel Lozano, Germán M; Pérez Miras, Antonio; Raffiotta, Edoardo. Setenta años de constitución italiana y cuarenta años de constitución española. Balances y perspectivas en la Europa constituciona, 1, Boletín Oficial del Estado/Centro de Estudios Políticos y Constitucionales, pp.153-183, 2020, 978-84-340-2602-5
Chapitre d'ouvrage hal-03264635v1

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

Emmanuel Cartier , Jean-Philippe Derosier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2
Article dans une revue hal-03206459v1

Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis

Emmanuel Cartier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 5
Article dans une revue hal-03264525v1

6 Conclusion (Partie 2) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis

Emmanuel Cartier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 5, pp.406-405
Article dans une revue hal-03264571v1

7 Introduction. Mise en perspective comparée (Partie III) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis

Emmanuel Cartier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 5, pp.407-408
Article dans une revue hal-03264576v1

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques (juillet à décembre 2021)

Emmanuel Cartier , Jean-Philippe Derosier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 8
Article dans une revue hal-03683894v1

Presentación

Emmanuel Cartier , Alejandro Medina-Peréz , José de Jesús Regis Garcia
Cartier, Emmanuel; Medina-Peréz, Alejandro; Regis Garcia, José De Jesús. Perspectiva moderna del constitucionalismo en México : temas selectos, Porrúa, pp.IX-XV, 2018, 978-607-09-2946-5
Chapitre d'ouvrage hal-03531818v1

Du droit du sol à un droit du sang. Décision n° 2021-954 QPC du 10 décembre 2021, Mme Fatma M. [Effet collectif de la déclaration recognitive de nationalité française]

Emmanuel Cartier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2022, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 8
Article dans une revue hal-03684823v1

Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives

Emmanuel Cartier , Coralie Leuzzi , Alain Giami
LEH éd., pp.191, 2018, 978-2-84874-727-9
Ouvrages hal-03523506v1

Judicial Independence : A French Paradoxical Pattern in the European Field

Emmanuel Cartier
Shetreet, Shimon; Chodosh, Hiram; Helland, Eric. Challenged Justice: In Pursuit of Judicial Independence, Brill Nijhoff, pp.180-194, 2021, 978-90-04-42154-7
Chapitre d'ouvrage hal-03658902v1

Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis IN QPC 2020 . Les 10 ans de la question citoyenne

Vanessa Barbé , Marina Benigni , Emmanuel Cartier , Jean-Gabriel Contamin , Stephanie Damarey , et al.
Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Hors-Série
Article dans une revue hal-03152479v1
Image document

El Parlamento y el tiempo: entre duración e instante. Perspectivas comparadas: Francia, Bélgica, Alemania, Italia, Reino Unido y Unión Europea

Emmanuel Cartier
Boletín Mexicano de Derecho Comparado, 2019, Extraordinario 2019, pp.175-205. ⟨10.22201/iij.24484873e.2019.152a.13262⟩
Article dans une revue hal-03213736v1
Image document

Derecho, discapacidad(es) y sexualidad(es) : entre especificidades y normalidad

Emmanuel Cartier
Bioderecho.es, 2019, Bioderecho.es, 10, pp.1-10. ⟨10.6018/bioderecho.398011⟩
Article dans une revue hal-03213765v1

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

Emmanuel Cartier , Jean-Philippe Derosier
Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019, Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 3
Article dans une revue hal-03206466v1

1 Introduction générale : La construction ambitieuse d'une justiciabilité constitutionnelle IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis

Emmanuel Cartier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 5, pp.17-33
Article dans une revue hal-03264538v1

3 Introduction Le justiciable de la QPC sujet "situe" : un portrait en clair-obscur (Partie 1) IN Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis

Emmanuel Cartier
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 5, pp.33-34
Article dans une revue hal-03264550v1

L’Union européenne : la liaison sans l’enracinement, ou de l’iconoclasme en droit constitutionnel

Emmanuel Cartier
Heitzmann-Patin, Mathilde; Janicot, Laetitia; Montalivet, Pierre De. Révolution, constitution, décentralisation: Mélanges en l'honneur de Michel Verpeaux, Dalloz, pp.203-214, 2020, 978-2-247-19730-9
Chapitre d'ouvrage hal-03264638v1

L'impact de la crise sanitaire sur le fonctionnement des parlements en Europe

Emmanuel Cartier , Gilles Toulemonde , Basile Ridard
[Research Report] Université de Lille. 2020
Rapport hal-03267792v1

La QPC : vers une culture constitutionnelle partagée ?

Alexandre Viala , Emmanuel Cartier , Laurence Gay
Alexandre Viala. Institut universitaire Varenne, 2015, 978-2-37032-052-0
Ouvrages hal-01539835v1

La Constitution du 27 octobre 1946 : nouveaux regards sur les mythes d’une Constitution « mal-aimée »

Emmanuel Cartier , Michel Verpeaux
mare & martin, pp.186, 2018, 978-2-84934-317-3
Ouvrages hal-03524041v1

La légitimation d’une approche juridique tardive et nécessairement partielle

Emmanuel Cartier , Coralie Leuzzi
La légitimation d’une approche juridique tardive et nécessairement partielle, Université de Lille Droit et Santé; Centre de recherche Droits et perspectives du droit - ULR 4487 [CRDP], May 2017, Lille, France
Communication dans un congrès hal-03531838v1

L'introduction d'un nouveau gène dans le procès

Boris Bernabé , Emmanuel Cartier
Emmanuel Cartier. La QPC, le procès et ses juges, Dalloz, p. 1-18, 2013
Chapitre d'ouvrage hal-01495006v1

Publicité, diffusion et accessibilité de la règle de droit dans le contexte de la dématérialisation des données juridiques

Emmanuel Cartier
Actualité juridique Droit administratif, 2005, 20, pp.1092
Article dans une revue halshs-02218678v1

Une approche administrative du droit de la France libre

Emmanuel Cartier
Dubos, Olivier. Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau : Cinquante ans de contentieux publics, mare & martin, pp.181-215, 2018, 978-2-84934-343-2
Chapitre d'ouvrage hal-03531370v1

Los grupos de expertos en derecho constitucional. Perspectivas comparativas

Emmanuel Cartier
Cartier, Emmanuel; Medina-Peréz, Alejandro; Regis Garcia, José De Jesús. Perspectiva moderna del constitucionalismo en México : temas selectos, Porrúa, pp.129-146, 2018, 978-607-09-2946-5
Chapitre d'ouvrage hal-03531492v1