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53 Résultats
Auteur : personID (entier) : 786345
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Causes d'exonération de la responsabilité civile de l'employeur

 Jean-Philippe Tricoit
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2021, Juris tourisme, 237, pp.20
Article dans une revue hal-03172955v1

L'inscription sur les listes de médiateurs (Cass. 2e civ., 27 sept.2018, n° 18-60091, n°18-60132, n° 18-60115 et n° 18-60116)

 Jean-Philippe Tricoit
Petites Affiches, 2019, Petites Affiches, 4, pp.8-13
Article dans une revue hal-03232590v1

Juridique - Les obligations des groupements sportifs en matière d'assurance

 Jean-Philippe Tricoit
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2006, 332, pp.27
Article dans une revue halshs-02200744v1

Chronique de droit social international et européen de Janvier à Mars 2018 : instruments internationaux de protection des droits et libertés sociales fondamentales et mobilité internationale des travailleurs (Seconde partie)

 Jean-Philippe Tricoit
Lexbase Social, 2018, Lexbase Hebdo - édition sociale, 739
Article dans une revue hal-03411889v1

Nullité de la convention de rupture pour dol par dissimulation d'un PSE (Cass. soc., 6 janv. 2021, n°19-18.549)

 Jean-Philippe Tricoit
La Semaine juridique. Social, 2021, La Semaine Juridique Social, 15, pp.35-38
Article dans une revue hal-03248563v1

Droit du sport

 Jean-Philippe Tricoit , Romain Boffa , Nathalie Blanc , Manuel Gros , Franck Le Mentec
La Semaine juridique. Édition générale, 2022, La semaine juridique - édition générale, 5, pp.294-301
Article dans une revue hal-03592715v1

La consécration par la Cour européenne du droit à l'exécution des décisions de justice en matière sociale

 Bernard Bossu , Jean-Philippe Tricoit
Revue de droit du travail, 2008, 07 et 08, pp.442
Article dans une revue halshs-02241144v1

Chronique de droit social international et européen de juillet à septembre 2020 : instruments internationaux de protection des droits et libertés sociales fondamentales et mobilité transnationale des travailleurs

 Dimitra Pallantza , Jean-Philippe Tricoit
Lexbase Social, 2020, 841
Article dans une revue hal-03794877v1

Chronique de droit social international et européen d’avril à juin 2021 : instruments internationaux de protection des droits et libertés sociales fondamentales et mobilité transnationale des travailleurs

 Jean-Philippe Tricoit , Dimitra Pallantza
Lexbase Social, 2021, Lexbase Hebdo Edition Sociale, 876, [18 p.]
Article dans une revue hal-03659039v1

Conséquences de l'annulation de l'autorisation administrative sur la rupture conventionnelle conclue avec un salarié protégé (Cass. soc., 15 mai 2019, n° 17-28.547)

 Jean-Philippe Tricoit
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 30, pp.49-52
Article dans une revue hal-03232580v1

De la portée de la reconnaissance de la décision étrangère sur le contentieux prud'homal postérieur (Cass. soc., 8 sept. 2021, n° 19-20.538)

 Jean-Philippe Tricoit
La Semaine juridique. Social, 2021, Semaine Juridique (La), Édition sociale, 43-44, pp.30-35
Article dans une revue hal-03408882v1

Les justiciables de la QPC. Identification et mobilisation d'un outil processuel sui generis IN QPC 2020 . Les 10 ans de la question citoyenne

 Vanessa Barbé , Marina Benigni , Emmanuel Cartier , Jean-Gabriel Contamin , Stephanie Damarey , et al.
Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Titre VII - Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Hors-Série
Article dans une revue hal-03152479v1

La question de la réparation intégrale des accidents du travail. Étude de droit positif.

 Jean-Philippe Tricoit
Dubois, Bruno; Lekéal, Farid; Crochepeyre, Nathalie. Revue du Nord - La réception des législations relatives aux accidents du travail France Belgique XIXe-XXe siècles, Centre d’Histoire Judiciaire de Lille, pp.239-248, 2020, 979-10-93095-18-9
Chapitre d'ouvrage hal-03219020v1

La chambre sociale de la Cour de cassation face à la prolifération des instruments internationaux de protection des droits fondamentaux

 Jean-Philippe Tricoit
Droit Social, 2012, 02, pp.178
Article dans une revue halshs-02199489v1

Droit de la médiation et des modes amiables de règlement des différends. Un panorama complet des règles de fonctionnement des dispositifs de règlement amiable

 Jean-Philippe Tricoit
Gualino, pp.256, 2019, 978-2-297-07373-8
Ouvrages hal-03232601v1

Droit du sport

 Romain Boffa , Nathalie Blanc , Manuel Gros , Bernard Haftel , Franck Le Mentec , et al.
La Semaine juridique. Édition générale, 2021, La semaine juridique - Édition générale, 11, pp.528-535
Article dans une revue hal-03211813v1

Sanction des clauses abusives en crédit à la consommation : déchéance du droit aux intérêts ou clause réputée non écrite ?

 Jean-Philippe Tricoit
Recueil Dalloz, 2005, 06, pp.443
Article dans une revue halshs-02208481v1

Quelle protection pour les salariés lanceurs d’alerte ?

 L. Raynaud , Jean-Philippe Tricoit , Sophie Fantoni-Quinton
Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2018, 79 (1), pp.64 - 68. ⟨10.1016/j.admp.2017.11.006⟩
Article dans une revue hal-01724053v1

Indemnisation de la période d'éviction résultant de l'annulation d'un licenciement (Cass. soc., 1er déc. 2021, n° 19-26.269)

 Jean-Philippe Tricoit
La Semaine juridique. Édition générale, 2022, Semaine Juridique (La), Édition générale, 3, pp.166-168
Article dans une revue hal-03543914v1

Conflit de juridictions : y a-t-il un pilote dans l'avion pour déterminer la base d'affectation ? (Cass. soc., 28 févr. 2018, n° 16-17.505)

 Jean-Philippe Tricoit
La Semaine juridique. Social, 2018, La Semaine Juridique. Social, 15-16
Article dans une revue hal-03362610v1

Chronique de droit social international et européen de octobre à décembre 2017 : instruments internationaux de protection des droits et libertés sociales fondamentales et mobilité internationale des travailleurs (seconde partie)

 Jean-Philippe Tricoit
Lexbase Social, 2018, Lexbase Hebdo - édition sociale, 727
Article dans une revue hal-03411899v1

Chronique de droit des modes amiables de règlement des conflits

 Jean-Philippe Tricoit
Revue de l'arbitrage, 2022, Revue de l'arbitrage, 1, pp.485-510
Article dans une revue hal-03665946v1

L'exercice du droit de retrait par les salariés

 Jean-Philippe Tricoit
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2021, Juris tourisme, 237, pp.32
Article dans une revue hal-03172940v1

Droit du sport

 Manuel Gros , Jean-Philippe Tricoit , Romain Boffa , Nathalie Blanc , Bernard Haftel , et al.
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, La semaine juridique - édition générale, 11, pp.544-550
Article dans une revue hal-03266479v1

Clause de conciliation et contrat de travail

 Jean-Philippe Tricoit
Droit Social, 2007, 04, pp.445
Article dans une revue halshs-02198876v1

Droit du Sport

 Romain Boffa , Nathalie Blanc , Manuel Gros , Bernard Haftel , Franck Le Mentec , et al.
La Semaine juridique. Édition générale, 2018, La semaine juridique - édition générale, 17, pp.836-842
Article dans une revue hal-03361926v1

Le salarié déclaré inapte à la suite d'un accident du travail peut conclure une convention de rupture (Cass. soc., 9 mai 2019, n° 17-28.767)

 Jean-Philippe Tricoit
La Semaine juridique. Social, 2019, La Semaine Juridique. Social, 29, pp.34-37
Article dans une revue hal-03232567v1

La dématérialisation de la gestion de la relation de travail IN Dossier : Droit du travail et Technologies d’Information et de la Communication (TIC)

 Jean-Philippe Tricoit
Bulletin Joly Travail, 2018, Bulletin Joly Travail, 2, pp.146
Article dans une revue hal-03352209v1

Chronique de droit social international et européen d’octobre à décembre 2020 : instruments internationaux de protection des droits et libertés sociales fondamentales et mobilité transnationale des travailleurs

 Dimitra Pallantza , Jean-Philippe Tricoit
Lexbase Social, 2021, 853
Article dans une revue hal-03794869v1

Chronique de droit social international et européen d’octobre à décembre 2021 : instruments internationaux de protection des droits et libertés sociales fondamentales, mobilité transnationale des travailleurs et des assurés sociaux et politiques sociales européennes et internationales

 Jean-Philippe Tricoit , Dimitra Pallantza
Lexbase Social, 2022, 895, pp.14
Article dans une revue hal-03668831v1
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