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Bienvenue sur la collection HAL du CJB-ANGERS
Direction | François HOURMANT
Référent·e HAL | Luzia BOSSE
Fichiers
90
Références
1 913
Proportion d'Open Access
5 %
Mots-Clés
LICENCIEMENT
Lot
Statut
Collectivités territoriales
SERVICE PUBLIC
COPROPRIETE
France
Réforme
SECURITE SOCIALE
Distinction
Droit du travail
Prescription acquisitive
Compétence
TRAVAIL
Syndicat des copropriétaires
Fonction publique
Bornage
Nullité
Enfant
DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX
Bien-être
Personne âgée
PROCEDURE ET VOIES D'EXECUTION
Juste titre
Propriété
Répartition
Numérique
Indemnisation
Droit
Bonheur
Enfance
Partie commune
PROPRIETE
ACTION SOCIALE ET AIDE SOCIALE
Fonction Publique
Aide sociale à l'enfance
CONVENTION COLLECTIVE
SERVITUDE
DROIT ET LIBERTE FONDAMENTAUX
Procédure
Responsabilité
Servitude
AIDE SOCIALE
FONCTION PUBLIQUE
Démocratie
Revenu de solidarité active
Décentralisation
Assemblée générale
Procédure administrative contentieuse
Généralités
Rupture du contrat de travail
Protection de l'enfance
Droit international
Contentieux
Droit européen
Administration
Discrimination
Aide Sociale
ENTREPRISE
ACTION SOCIALE
Département
Vente
Transaction
Emploi
COLLECTIVITE TERRITORIALE
Preuve
Lutte contre la pauvreté et l'exclusion
Institutions sociales et médico-sociales
Assurances
Compétence du département
Prescription
Compétence juridictionnelle
Ethique
Philosophie du droit
Licenciement
Syndic
Copropriétaire
CONTRAT DE TRAVAIL
CONTENTIEUX
ACTE UNILATERAL
Protection
Gouvernance
Contestation
DUREE DU TRAVAIL
PERSONNE HANDICAPEE
Faute
Santé Publique
Responsabilité civile
Indivision
Saisie immobilière
Servitude de passage
Autonomie
Qualification
Atteinte
Répétition de l'indu
ENFANCE ET FAMILLE
Charge de copropriété
Copropriété
VENTE
Action Sociale et Aide Sociale
Dernières parutions
-
Coralie Klipfel. Les violences sexuelles affectant les enfants dans le conflit au Sud-Kivu (RDC) : conséquences des défaillances étatiques ?. Paris 1 - Panthéon-Sorbonne. 2023, https://www.dropbox.com/s/q51xzftzm6xhgv1/Rapport%20de%20mission%20Bukavu%20%C3%A0%20publier%20master.pdf?dl=0. ⟨hal-04041737⟩
-
Mathieu Gigot, Arnaud Bernard de Lajartre. Protection des paysages de l'industrie et récit mémoriel du territoire : Exemples de 3 villes des Pays de la Loire : Angers, Nantes et Saint-Nazaire. Patrimoine en tension, les paysages industriels, APIC, Oct 2022, Troyes, France. pp.88-97. ⟨halshs-04481851⟩