Chocolat et propriété intellectuelle - Université de Lille
Chapitre D'ouvrage Année : 2023

Chocolat et propriété intellectuelle

Résumé

Le chocolat est l'un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l'on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers. Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est soumis à une réglementation riche qui impacte toutes les étapes de sa culture, sa fabrication, sa commercialisation, et sa consommation. Qualité du produit, définition du chocolat, protection de la santé, propriété intellectuelle, publicité et représentation du chocolat, fiscalité dans les pays consommateurs, finances publiques dans les pays producteurs, protection des forêts, travailleurs et peuples autochtones ou encore développement durable sont autant de sujets qui ont conduit à ce que le chocolat soit lui aussi " croqué " par le droit. Cet ouvrage, unique en la matière, permet ainsi de faire découvrir le droit applicable au chocolat, tout comme les enjeux et les questions de société qui lui sont inextricablement liés. Le cacao et le chocolat ne sont pas des objets d'étude habituels des juristes et ne sont nullement envisagés comme tels par les consommateurs, ce qui est bien normal. Pourtant, derrière le chocolat, qui se trouve sous des formes variées dans tous les foyers, de nombreuses questions juridiques existent, car le chocolat est en réalité largement appréhendé par la norme juridique ; notamment en ce qui concerne la qualité du produit et sa définition, la protection de la santé, la propriété intellectuelle, la publicité et la représentation du chocolat, la fiscalité dans les pays consommateurs ou encore les finances publiques dans les pays producteurs.

Mots clés

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04522759 , version 1 (27-03-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04522759 , version 1

Citer

Caroline Le Goffic. Chocolat et propriété intellectuelle. Blairon, Katia; Motte-Baumvol, Julia. Chocolat 100 % droit, Enrick B. Editions, pp.185-203, 2023, 978-2-38313-127-4. ⟨hal-04522759⟩
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